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Le but du site est d’informer, d’illustrer, de diffuser, de faire la publicité et la commercialisation des produits et services de la Colomion S.p.A.(appelé par la suite « Informations »). Aucune information contenue dans ce site ne peut être considérée comme promesse au public ou comme un engagement pour des négociations ou des relations commerciales, sauf dans le cas où cela est explicitement exposé. Toutes les informations reportées sur les Sites sont à titre indicatif et n’engagent en aucun cas la Société Colomion S.p.A, les gestionnaires du Site, ou les tiers qui par l’intermédiaire du Lien ont été mentionnés.

UTILISATION DES MARQUES, IMAGES, PHOTOS, DESSINS, MUSIQUES, FILMS, SOFTWARE
Toutes marques, images, photos, dessins, musiques, films, logiciels ou autres, présents sur le Site (appelé par la suite « Objets ») sont protégés par la législation relative à la propriété,  au droit de marque, au droit de brevet, aux droits d’auteurs…, sauf indication contraire. Ces droits sont tous légitimement détenus par la Société Colomion S.p.A. ou ont été concédés par les propriétaires légitimes à la société Colomion S.p.A..Toute utilisation des Objets, sauf pour un usage strictement personnel, est interdite (copie, partie de copie, hardcopy). On considère par exemple une utilisation strictement personnelle, la mise en archive sur ordinateur, ou l’impression d’Objets dans le but de conserver une documentation à titre privée. Sont considérés comme n’entrant pas dans le cadre de l’usage privé, et donc illégitimes, la distribution et la transmission –au même titre que la mise à disposition sur d’autres sites- d’Objets à des tiers, la modification, la nouvelle publication ou n’importe quelle réutilisation, par insertion dans d’autres documents ou fichiers notamment.

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APPLICATION DE LA LOI – TRIBUNAL COMPETENT
Comme indiqué précédemment dans la MISE EN GARDE, l’accès au Site implique l’acceptation intégrale des règles présentées sur le Site. Il est indéniable que l’utilisateur qui accède au Site accepte que la loi applicable pour le règlement de litige dérivant de l’accès au Site, ou pour les Informations ou les Objets présents sur le site, sera la loi italienne. De même, l’utilisateur accepte que le tribunal compétent en cas de litiges (tels que ceux mentionnés ci-dessus) sera le tribunal de Turin.

 

 
 
 
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